- traité universel
- универсальный международный договор
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
universel — universel, elle [ ynivɛrsɛl ] adj. et n. m. • v. 1265; var. universal; lat. universalis « relatif au tout » → univers 1 ♦ Log. Qui concerne la totalité des individus d une classe (proposition universelle), qui est pris dans toute son extension… … Encyclopédie Universelle
Traité de Francfort — Traité de Francfort. Le traité de Francfort est signé entre la France et l Allemagne le 10 mai 1871 et met fin à la guerre franco prussienne de 1870 1871. L armistice franco allemand est demandé, malgré les protestations de Gambetta,… … Wikipédia en Français
Traite de Francfort — Traité de Francfort Le traité de Francfort est signé entre la France et l Allemagne le 10 mai 1871 et met fin à la guerre franco allemande de 1870 1871. L armistice franco allemand est demandé, malgré les protestations de Gambetta, par le… … Wikipédia en Français
Traité de Francfort (1871) — Traité de Francfort Le traité de Francfort est signé entre la France et l Allemagne le 10 mai 1871 et met fin à la guerre franco allemande de 1870 1871. L armistice franco allemand est demandé, malgré les protestations de Gambetta, par le… … Wikipédia en Français
Traité de francfort — Le traité de Francfort est signé entre la France et l Allemagne le 10 mai 1871 et met fin à la guerre franco allemande de 1870 1871. L armistice franco allemand est demandé, malgré les protestations de Gambetta, par le Gouvernement de la Défense… … Wikipédia en Français
Traité (droit international public) — Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets… … Wikipédia en Français
Traité CECA — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 … Wikipédia en Français
Traité de Turin (1860) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Turin. Le traité de Turin du 24 mars 1860 officialise l acte par lequel le duché de Savoie et le comté de Nice sont réunis ou annexés à la France. Sommaire 1 Le contexte … Wikipédia en Français
Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 … Wikipédia en Français
Traité des Barrières (1713) — Pour les articles homonymes, voir Traité des Barrières. Le traité des Barrières est un traité particulier signé entre la France et les Provinces Unies le 29 janvier 1713, quelques mois avant le traité d Utrecht, et par lequel Louis XIV accordait… … Wikipédia en Français
Traité des Barrières (1715) — Pour les articles homonymes, voir Traité des Barrières. Traité des Barrières, traité signé le 15 novembre 1715 à Anvers. Il est signé entre les Provinces Unies et l Empereur devenu possesseur des Pays Bas espagnols: ce traité confirmatif du… … Wikipédia en Français